Mentions légales :
COORDONNÉES DU CLUB :
Association Soccer de Matane
C.P. 591
Matane (Québec) G4W 3P5
Téléphone : (418)562-1240 poste 2206
Cellulaire : (418) 556-6632
Courriel : communication@asmatane.com
INFORMATIONS :
Présidente du club : Mme Julie OUELLET
Webmaster : M. NGUYEN Hong Duc
Conception graphique : M. HORIOT Etienne
LOI ET CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION :
Introduction :
Votre utilisation du site Internet de http://www.asmatane.com se traduit par l'acceptation inconditionnelle des conditions générales d'utilisation et de la politique en matière de protection de la vie privée qui résultent de l'utilisation de ce site. Veuillez lire les conditions générales d'utilisation et la politique en matière de protection de la vie privée attentivement et, si vous êtes en désaccord avec celle-ci, abstenez-vous d'utiliser ce site. Les conditions générales d'utilisation, la politique en matière de protection de la vie privée et ce site peuvent être sujets à révision sans préavis. Il est donc de votre responsabilité de les consulter régulièrement afin de vous assurer des conditions d'utilisation du site.
Navigation sur le site :
Pour optimiser la navigation sur ce site, il est recommandé la configuration suivante :
- Navigateur : Internet Explorer, téléchargez ce navigateur ou Mozilla FireFox téléchargez ce navigateur
- Résolution minimale d'écran : 800 x 600
- Couleurs : 16 Millions
Pour lire un fichier PDF, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader.
Téléchargez Acrobat Reader, dernière version en français :
http://www.adobe.fr/products/acrobat/readstep.html
Attention : cette opération de téléchargement qui ne peut s'opérer que depuis le serveur de l'éditeur Acrobat nécessite un changement de site Internet.
1 - Propriété du Site
Le présent site www.asmatane.com est la propriété exclusive de l’Association Soccer de Matane.
Le directeur de la publication du Site est Mme Julie OUELLET, en qualité de Prsidente du club de Soccer de Matane.
2 - Contenu du Site
On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l'ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…). Ce Contenu est protégé par la législation en vigueur du Québec, notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l'image… et par la législation internationale. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l'autorisation préalable et expresse de la Fédération Française de Football, est interdite et est susceptible d'engager la responsabilité des personnes qui s'y sont livrées.
3 - Licence d'utilisation du Contenu du Site.
Du seul fait de sa connexion au Site, l'utilisateur reconnaît accepter de l’Association Soccer de Matane une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
• La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
• Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction de tout ou partie du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise.
• Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Elle comprend également l'autorisation d'envoyer par mail un article du Site à un ami.
• Tout autre usage est soumis à l'autorisation préalable et expresse de l’Association Soccer de Matane. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi québecoise.
• L'accès à certains services peut amener www.asmatane.com à déposer un cookie. Celui-ci ne contient pas d'informations nominatives vous concernant, et susceptibles d'être exploitées par des tiers.
4 - Loi informatique, fichiers et libertés
Dans le cadre de l'application des lois concernant les données relatives à la vie privée régies par les lois applicables au Québec, l’Association Soccer de Matane s'engage à respecter le droit à la vie privée des visiteurs de son site.
. Les utilisateurs du Site sont tenus de même, à respecter ces dispositions dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Conformément à la Loi, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à "communicationl@asmatane.com" ou par courrier adressé au siège social de l’Association Soccer de Matane.
5 - Utilisation des données :
Vous devez savoir que dès que vous accédez au site (www.asmatane.com), automatiquement et sans que vous ayez à intervenir, un échange d'information s'effectue entre votre ordinateur et le serveur de www.asmatane.com. Cette information ne vous identifie pas personnellement. L'information suivante est alors échangée: Le nom de domaine Internet et votre adresse IP (en général, une adresse IP est un numéro unique assigné à votre ordinateur quand il est relié à Internet et qui permet d'acheminer sans erreur les documents qui vous sont destinés);
• Le type de navigateur et de système d'exploitation utilisés pour accéder à ce portail;
• Les pages que vous visitez;
• Si vous atteignez le portail à partir d'un autre site, l'adresse de ce site (site référent).
Cet échange d'information est nécessaire pour que le serveur vous transmette un fichier compatible à l'équipement informatique que vous utilisez. l’Association Soccer de Matane conserve par ailleurs l'information requise pour comptabiliser le nombre de visiteurs, les pages les plus fréquentées, la technologie utilisée par la clientèle du portail, les sites référents et le pays d'origine des internautes.
6 - Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site Web en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’Association Soccer de Matane. L’Association Soccer de Matane autorise la création de liens hypertextes vers son site.
7 - Hébergement et maintenance du Site
Le site www.asmatane.com est hébergé par www.1and1.com
8 - Demande d'autorisation de reproduction de tout ou partie du Contenu du Site
Pour reproduire tout ou partie du Contenu (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…) sur support électronique (Web, intranet, CD-ROM...) ou sur support papier, adressez votre demande par courrier ou e-mail à :
AS Soccer de Matane
C.P. 591
Matane (Québec) G4W 3P5
Téléphone (418)562-1240 poste 2206
Cellulaire (418) 556-6632
Courriel : communication@asmatane.com
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.
9 - Responsabilité
Dans la mesure de ce que la loi permet et des engagements expressément pris par l’Association Soccer de Matane, sur le Site, ni l’Association Soccer de Matane ni aucun de ses organismes affiliés, ni ses dirigeants, employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables des dommages, ceci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, ainsi que toute demande émanant de tiers résultant de ou en rapport avec l'utilisation du Site, l'information, le contenu, les éléments ou produits présentés sur ledit site.